LES COMMISSIONS
Les commissions sont des cellules de réflexion et d’études destinées à faire des propositions au Conseil régional, ou au Président de l'Ordre. Il y a actuellement 8 commissions, des délégués et des correspondants.
Contrôle qualité
Objectifs :
- Rapporter les travaux de la commission nationale qualité.
- Apprécier l’application de la réglementation et des normes professionnelles par un contrôle sur place et sur pièce.
- Contribuer à donner au public une meilleure perception de la qualité des prestations offertes par la profession.
- Contribuer à la bonne organisation des experts-comptables et au perfectionnement des méthodes de travail.
- Favoriser une meilleure harmonisation des comportements professionnels et identifier les besoins de formation afin d’en informer la commission formation et développement des compétences.
- Développer les échanges par un contrôle confraternel.
- Proposer des actions et réflexions.
Jean-Philippe LORAND, Président
Membres élus :
- Sylvain BROCHARD
- Marie DILAS-LE ROCH
- Alphonse GAUTIER
Membres non élus :
- Joël BELLEC
- Loïc BORDAGE
- Pascal CHAPIN
Tableau
Objectifs :
- Etudier les demandes d’inscription, de radiation, de transfert, d'omission provisoire des experts-comptables et diplômés et de leurs sociétés
- Vérifier les conditions d'accès et de maintien au Tableau
- Proposer un ordre du jour lors de chaque séance du Conseil régional.
- Donner un avis aux membres de l’Ordre sur toute question afférente au Tableau (inscription, mise en congé, honorariat…).
- Organiser les premiers contacts avec les jeunes confrères (visite d’usage).
Philippe BUSSON, Président
Membres élus :
- Cécile BURBAN-KERNANE
- Alphonse GAUTIER
- Gwennog GRALL
- Gilles LE SQUER
- Rodolphe VIEL
Entreprises
Objectifs :
- Promouvoir la profession auprès du milieu économique breton en favorisant la rencontre Experts-Comptables/entreprises
- Produire et/ou proposer des outils ou observatoires destinés à accompagner les confrères dans la promotion et la reconnaissance de leurs missions
- Informer les confrères sur les nouveautés, évolutions et dispositifs mis en place pour faciliter leurs actions auprès de leurs clients
- Etre présent auprès des réseaux consulaires, organiser et fédérer une relation forte entre l’Institution et ces réseaux afin que ce soit l’Institution qui représente et organise la représentation de la profession
- Etre présent sur le terrain de la prévention des entreprises et le financement de leurs activités
Régis MORENNE, Président
Membres élus :
- Sébastien BUET
- Stéphane COATRIEUX
- Isabelle GAUDUCHEAU
- Alphonse GAUTIER
- Gwennog GRALL
- Maryvonne JEZEQUEL-KERVRANN
- Bernard LE DENMAT
- Jean-Maurice MAJOU
- Rodolphe VIEL
Membres non-élus :
- Jean-François BOHN
- Ollivier MOISAN
- Laurence THOMAS-LEMAIRE
Délégué Création, Transmission et Evaluation : Régis MORENNE
Délégués Prévention et Financement : Maryvonne JEZEQUEL-KERVRANN - Sébastien BUET
Délégué TPE et Professions libérales : Gwennog GRALL
Délégué Mécénat : Alphonse GAUTIER
Délégué Agricole : Stéphane COATRIEUX
Délégué Environnement & Développement durable : Rodolphe VIEL
Délégué Innovation : Jean-François BOHN
Délégué Monde Associatif, secteur public et les marchés : Jean-Maurice MAJOU
Sont conviés également les Présidents d’association locale :
Philippe BUSSON, Président Association de Vannes et sa région
Michel GOURITEN, Président Association de la région Morlaisienne
Roland BLOUIN, Président Association de la région Brestoise
Alain BURLOT, Président Association de Cornouaille
Amandine MIEL, Présidente Association du Pays de Lorient et de Pontivy
Bernard LE DENMAT, Président Association du Pays Briochin
Gwenaëlle VIBERT, Présidente Association de la région Malouine et du Pays de Rance
Yves COURROYE, Président Association du Trégor Goelo
Association du Pays de Vitré et de Fougères
Attractivité
Objectifs :
- Elaborer un plan de communication destiné à promouvoir la notoriété et l’image de la profession vis-à-vis de son environnement (entreprises, jeunes…) en Bretagne. Ce plan régional doit intégrer et relayer la communication nationale.
- Informer et accompagner les experts-comptables dans l’application des règles en matière de communication.
- Proposer la mise en place de partenariats...
Gwennog GRALL, Président
Membres élus :
- Sébastien BUET
- Philippe BUSSON
- Bernard LE DENMAT
- Gilles LE SQUER
- Carole PAUTREL-GLEZ
- Sylvie PINAULT
Sont conviés également les Présidents d’association locale :
Philippe BUSSON, Président Association de Vannes et sa région
Michel GOURITEN, Président Association de la région Morlaisienne
Roland BLOUIN, Président Association de la région Brestoise
Christelle JADE, Présidente Association de Cornouaille
Amandine MIEL, Présidente Association du Pays de Lorient et de Pontivy
Bernard LE DENMAT, Président Association du Pays Briochin
Gwenaëlle VIBERT, Présidente Association de la région Malouine et du Pays de Rance
Yves COURROYE, Président Association du Trégor Goelo
Association du Pays de Vitré et de Fougères
CJEC et ANECS
Déontologie et discipline
Objectifs :
- Donner un avis aux membres de l’Ordre sur toute question afférente à la déontologie.
- Instruire les cas de présumés manquements aux règles professionnelles et soumettre au Conseil régional tous les cas de manquement avérés aux règles professionnelles qui pourront donner lieu, le cas échéant, à diverses mesures (courriers de rappel, convocation dans le Bureau du Président, saisine de la Chambre régionale de Discipline…)
- Superviser les travaux de la délégation médiation.
Sylvain BROCHARD, Président
Membres élus :
- Sébastien BUET
- Cédric CHAUVIN
- Stéphane COATRIEUX
- Maryvonne JEZEQUEL-KERVRANN
- Sylvie PINAULT
Exercice illégal
Objectifs :
- Prévenir et informer sur l’exercice illégal de la profession
- Lutter contre l’exercice illégal de la profession
- Détecter la couverture d’illégaux par des experts-comptables
Antoine MILLE, Président
Membres :
- Cédric CHAUVIN
- Sophie MESSAGER
- Murielle PEAN-HAMARD
Membres non élus :
- Joël BELLEC
- Patrice LE GUELLAUT
- Xavier TISSANDIER
Innovation et Technologie
Objectifs :
- Favoriser l’appropriation des T.I.C. par les cabinets (téléprocédures, signature électronique, GED …), en assurant une veille technologique, en organisant des réunions d’information et en proposant régulièrement des articles dans Profession Experts ou sur le site web.
- Proposer toute amélioration technologique du site Web du Conseil régional afin de maintenir celui-ci au meilleur niveau.
- Proposer la mise en place de partenariats et autres actions..
Cédric BOURDAIN, Président
Membres élus :
- Cécile BURBAN-KERNANE
- Isabelle GAUDUCHEAU
- Alphonse GAUTIER
- Bernard LE DENMAT
- Gilles LE SQUER
- Sophie MESSAGER
- Antoine MILLE
Membres non-élus :
- Claude ANNIC
- Olivier COLLET
- Mathias COIFFARD
- Claude JALLAIS
- François PIFFARD
- Gérard THEPAUT
Formation et développement des compétences
Objectifs :
- Rapporter les travaux de la commission nationale de formation.
- Définir les grandes orientations de la formation professionnelle en tentant d’anticiper les évolutions professionnelles et les besoins de formation.
- Favoriser le développement des compétences dans les cabinets en arrêtant et en diffusant, chaque année, en concertation avec l’ISFEC, une offre de formation continue des Experts-Comptables, de leurs collaborateurs et des stagiaires en lien avec le contrôleur régional du stage.
- Traiter tous les aspects en rapport avec la formation continue des membres de l’Ordre et de leurs collaborateurs.
- Etre en contact avec la formation initiale bretonne afin d’améliorer l’afflux de professionnels.
Carole PAUTREL-GLEZ, Présidente
Membres élus :
- Philippe BUSSON
- Marie DILAS-LE ROCH
- Isabelle GAUDUCHEAU
- Jean-Maurice MAJOU
- Rodolphe VIEL
Contrôle régional du stage
Objectifs :
L'expert-comptable stagiaire est soumis au contrôle du Conseil Régional de l'Ordre dont il dépend. Ce contrôle est exercé par un membre délégué par le Conseil Régional : le contrôleur de stage.
Il doit porter un jugement sur :
- L'assiduité et le comportement professionnel du stagiaire,
- La nature, la qualité et la variété des travaux effectués au cabinet,
- La préparation et la participation aux actions de formation,
- La régularité et la conformité des fiches et rapports de stage.
A la fin des 3 années, le Conseil Régional délivre l'attestation de fin de stage sur proposition du comité régional du stage ou suspend cette délivrance en cas de stage insuffisant ou de retard du stagiaire dans ses obligations (non suivi des journées d'études, non remise des rapports semestriels)
Jean-Maurice MAJOU, Contrôleur régional du Stage
Contrôleurs adjoints :
- Cédric BOURDAIN
- Gaëll BROUX-QUEMERAIS
- Christelle DE CADENET
- Philippe DENIS
- Isabelle GAUDUCHEAU
- Bruno LE CORVAISIER
- Christophe LE ROUX
- Jean-Maurice MAJOU
- Stéphane MARTIN
- Amandine MIEL
- Jean-Luc PELLISSIER-TANON
- Frédéric WINSTEL
Comité régional du stage
Objectifs :
- Apprécier la régularité et la qualité du stage
- Harmoniser les modalités d’organisation et de suivi du stage
Le Comité Régional du Stage porte un avis sur la délivrance ou non de l’attestation de fin de stage et émet des propositions au Conseil Régional de l’Ordre. Il est à l’écoute du contrôleur principal du stage et des contrôleurs adjoints. Après la disparition de l’épreuve d’entretien avec le jury du DEC, le Comité Régional du Stage prend toute sa place et garantit la qualité du stage effectué.
Carole PAUTREL-GLEZ, Présidente
Membre titulaire :
- Marie DILAS-LE ROCH
Membre suppléant :
- Stéphane COATRIEUX
Personne qualifiée :
Catherine GRIMOND
Instructeur des dossiers :
- Jean-Maurice MAJOU
Membre titulaire CRCC :
- Julien MAULAVÉ
Membre suppléant CRCC :
- Stéphane BOUGREAU