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INSCRIPTION PERSONNE PHYSIQUE
Dossier d'inscription principale personne physique
(ou réinscription)
: La 1ère inscription correspond à ce qu’il est d’usage d’appeler l’inscription principale à l’Ordre. C’est dans la circonscription régionale où vous êtes inscrit à titre principal que vous serez électeur et éligible.
Dossier d'inscription d'un bureau secondaire personne physique
:
Vous êtes inscrit à titre principal et vous souhaitez ouvrir un bureau secondaire en Bretagne (BNC).
Dossier d'inscription secondaire personne physique
:
Vous êtes déjà inscrit à titre principal dans une autre région et devenez en plus dirigeant d'une société ou d'un bureau breton.
Dossier d’inscription principale personne physique 83 bis
:
Après avis favorable de la Commission Nationale 42 bis.
Dossier d’inscription secondaire personne physique 83 bis
Dossier d’inscription salarié 83 ter ou 83 quater (en AGC)
:
Après avis favorable de la Commission Nationale 42 bis.
Modèle type de présentation de clientèle
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